Dernière mise à jour : 17/09/2026
 

Le présent site internet est édité par Romuald Musset, artiste peintre.
 

1. Éditeur du site
 

Nom : Romuald Musset
Activité : Artiste peintre
Adresse : 352 avenue de l'amiral ganteaume,13260 Cassis
E-mail : romualdmusset@gmail.com
SIREN / SIRET : [en cours de demande...]
N° TVA intracommunautaire : [en cours de demande...]

Le cas échéant :

Statut juridique : [micro-entrepreneur à venir...]
Capital social : [...]
 

2. Directeur de la publication
 

Le directeur de la publication du site est Romuald Musset.
 

3. Hébergement
 

Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant's Row
Dublin 2D02HX96 / Irlande
Téléphone : contacter le site internet de l'hébergeur
Site internet : www.wix.com
 

4. Propriété intellectuelle
 

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, reproductions d’œuvres, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos et contenus audiovisuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de leur titulaire des droits.

Les reproductions des œuvres présentées sur le site sont destinées à permettre leur consultation et ne confèrent aucun droit de reproduction ou d'exploitation.
 

5. Utilisation du site
 

Le site a pour objet de présenter le travail, les œuvres, les expositions et l'actualité artistique de Romuald Musset, ainsi que, le cas échéant, de permettre aux visiteurs de prendre contact avec l’artiste ou de se renseigner sur les œuvres proposées à la vente.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement ou à son intégrité.
 

6. Responsabilité
 

Romuald Musset s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.

Romuald Musset ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, notamment en cas d’interruption, d’indisponibilité, de dysfonctionnement ou de présence de contenus malveillants résultant de circonstances indépendantes de sa volonté.

Les photographies et reproductions des œuvres sont présentées à titre illustratif. Leur affichage peut varier selon le matériel et les paramètres d’affichage utilisés par le visiteur et ne saurait constituer une reproduction parfaitement fidèle des œuvres originales.
 

7. Liens hypertextes
 

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes.

Romuald Musset n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

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8. Données personnelles
 

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Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sous réserve des obligations légales applicables.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), chaque personne dispose, selon les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter : Romuald Musset
E-mail : romualdmusset@gmail.com

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10. Droit applicable
 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives contraires, les juridictions compétentes seront celles déterminées conformément aux règles de procédure applicables.
 

11. Contact
 

Pour toute question concernant le site,
les œuvres présentées ou les conditions d’utilisation de ses contenus,
vous pouvez contacter : Romuald Musset
E-mail : romualdmusset@gmail.com